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2004 (Cours)
I. Les étapes de la construction européenne depuis 1945
Approfondissement et élargissement difficilement compatibles.
11. De 1945 à 1972
111. Les origines de la Communauté Européenne :
- Le premier objectif était d'instaurer la paix et, en opposition au
rideau de fer, on peut déjà parler de la formation d’une
communauté.
- Première organisation à naître de cette communauté
est l'OECE en 1948, puis, à la suite du coups de Prague,
la France, le Bénélux et l'Angleterre céeent L’Union
occidentale, dont les compétences militaires sont transférées
à l’OTAN en 1949.Puis vient le Conseil de l’Europe
en 1949 (avec 10 Etats) qui s'inscrit en opposition à l'Est et au CAEM
créé la même année puis au Pacte de Varsovie en 55.
- Deux conceptions coexistent : les fédéralistes, qui veulent
un pouvoir supranational ou une coopération interétatique (Churchill)
avec l'OECE et l'UEP (Union Européenne des Paiements
en 1950) pour presque toute l’Europe sauf l'Espagne (pas avant 1959).
- La CECA : créée en 1951 avec
Jean Monnet, qui pense que pour faire l’Europe, il faut des réalisation
concrètes ( il est le premier président de la Haute-Autorité
de la CECA), et c’est Schuman qui le proposera (en Italie : Gasperi, democrate
chrétien, en Belgique Spaak, socialiste), L'Angleterre ne les rejoint
qu'en 1954. La CECA est la seule institution supranationale de la CE. Avec le
Traité de Paris (1951) : mise en place de la Haute Autorité,
du Conseil des ministres, de l’Assemblée Parlementaire (à
Strasbourg) et de la Cour de Justice (à Luxembourg). Les ressources financières
sont prélevées directement sur les productions (c'est le premier
impôt européen). Cependant, la supranationalité reste très
limitée.
- La CED comporte plus d’ambitions : on veut insérer
les armées dans une organisation supranationale ; Avec le Traité
de Paris en 52 par les Six, on crée la Communauté Européenne
de Défense, mais le Parlement français rejète
le traité en 1954 (gouvernement de Mendès France). Cet échec
montre que l'union politique et militaire des Etats ne se fera pas du jour au
lendemain et ne sera pas supranationale.
- Les Traités de Rome : Une date clé à
retenir est la Conférence de Messine en 1955. Dans le
contexte de la crise de Suez, de l'Armée rouge à Budà partir deest, il
faut pouvoir s’affirmer face aux deux supergrands. En mars 1957, deux
traités fondent la CEE et la CEEA (ou
Euratom). L'Angleterre refuse la supranationalité, ses liens forts avec
lesEtats-Unis et le Commonwealth l'influençant. Lors de la convention
de Stockholm en 1960, elle crée l'AELE avec l'Autriche,
la Suisse, la Suède, la Norvège, le Danemark, le Portugal, puis
la Finlande en 61 et l'Islande en 70. Cette zone de libre-échange ne
concerne que les produits manufacturés (dès 66) alors que Communauté
Européenne est l'élaboration d’une poitiquel commune dans
tous les domaines.
112. Les débuts à 6
- Les institutions : Le Conseil des ministres,
avant 1966, prenait ses décisions à l'unanimité et à
la majorité qualifiée à partir derès cette date. La Commission
(Bruxelles) veille à l’à partir deplication du traité, elle propose
au Conseil des Ministre le budget communautaire, elle définit les politiques
communes. Le Comité Economique et Social (Brux) a un
rôle consultatif. La Haute-Autorité de la CECA.
L'Assemblée (Parlement Européen en 1962), qui
donne son avis sur les propositions de la Commission et la Cour de justice
(Lux), sont communes à la CECA, la CEE et la CEEA. Après le traité
de 1965, fusion le 1er juillet 1967 de la Haute Autorité, de la Commission
de la CEE et de la CEEA en une seule commission.
- L'Union douanière se veut une zone de libre-échange
avec des tarifs douaniers extérieurs communs (TEC) en
1968 (18 mois avant la date prévue) et position commune dans le Kennedy
Round 64-67.
- La PAC est importante dans le Traité de Rome car elle
est une nécessité : seuls les Pays-Bas ne disposent pas d’aides
de l’Etat. La PAC s’inspire des modèles Allemand et Français.
- Indépendance des colonies africaines entre 60 et 62 : La convention
de Yaoundé en 1963 met en place un Fonds Européen de Développement
(FED) et permet l'ouverture préférentielle au
marché commun.
113. Les difficultés de la relance de l’Europe : l’union
est un combat
- Euratom : Le traité prévoyait un marché
commun de l’énergie atomique, avec le centre communautaire de recherche
(CCR) et la construction de centrales nucléaires par
exemple. Mais elle se révèle être un échec car les
bas prix du pétrole rendent les investissements nucléaires peu
rentables jusqu’en 1973 etlLa France veut garder sa liberté d’action
et protéger ses secrets.
- La crise de 1965, déclenchée par De Gaulle,
paralyse la communauté pendant 6 mois : Le Plan Fouchet,
en 1961, est une doctrine gaullienne de l’Europe des patries avec la réduction
des pouvoirs du Parlemet Européen.Seul le Traité de l’Elysée
en 1963 remet au goût du jour la préférence pour la coopération
interétatique et l'axe franco-allemand. La France s’oppose cependant
au remplacement de la règle de l’unanimité par la majorité
qualifiée prévue pour 1966. La France se retire du Conseil en
65 jusqu’au Compromis du Luxembourg en 1966, qui admet
le droit de veto, finalement on reste à l’unanimité.
- La Conférence de la Haye en 1969 met en avant les
lacunes de la CEE dans l'industrie, les transports, les législations
fiscales et sociales, mais Pompidou propose que le budget de la Communauté
soit alimenté par des ressources propres. L'Union Economique
et Monétaire (UEM) est créée dès 1952 avec
comme Unité de compte 1 Eur = 1$, mais la crise financière en
France de 68 (dévaluation en 69 et réévaluation en Allemagne)
montre la limite des comités crées pour coordonner les actions
nationales. Le Rà partir deport Werner en 70 prévoit pour 71-73
la coordination des politiques économiques et du Fonds Européen
de Coopération Monétaire, 74-80 : harmonisation des politiques
macroéconomiques conjoncturelles (budget, crédit) et libre circulation
des cà partir deitaux : le FECOM devient une Banque Centrale ; mais crise du SMI avec
les accords de Washington en 71 mais en 1972, les accords de Bâle
créent le Serpent et pensent déjà à
un nouveau fonds social européen avec plus de moyens et on commence à
penser à l’union politique.
- Le Sommet de Paris en 72 prolonge la Haye.
- En Angleterre, MacMillan (Premier ministre conservateur) : se rent compte
du recul de la part de la zone sterling dans le commerce extèrieure et
de l'augmentation de l’Europe. De plus, l'AELE n'est pas pratique car
trop dispersée donc l'Angleterre est candidature pour la CE en 1961 (soutenue
par les US qui ont peur de De Gaulle) et la CEEA en 62, suivie par l'Irlande,
le Danemark, et la Norvège : les succès de la CE attirent mais
en A963, De Gaulle refuse l’adhésion, surtout parce qu’ils
veulent des dérogations aux règles communes, en plus, les accords
de Nassau en 62 (les US s’engagent à fournir à
l'UK les fusées Polaris) montrent que l'UK a des liens étroits
avec lesUS, mais le Benelux veut l'équilibre entre l'axe Paris-Bonn et
l'UK. H.Wilson (travailliste) postule à nouveau en 67, mais la France
refuse et commence à se retrouver isolée. C'est Pompidou qui acceptera.
Traités de Bruxelles en 72 par les 6 + l'Irlande, la
Norvège, le Danemark. La CE signe également des accords de libre-échange
avec le reste de l’AELE en 1978.
II. La CE dans la crise, la crise de la CE (73-84)
21. Stabilité monétaire et convergence économique
: laquelle induit l’autre ?
- En 1972, l'UK laisse flotter la Livre, puis Livre irlandaise, puis la Lire
en 73 seront flottantes, et à partir derès le flottement du dollar, on décide
de garder le tunnel mais la France en sortira 2 fois. Echec du Serpent qui devient
‘zone mark’ : RFA, Bénélux, Danemark. A partir de
1975 l'Unité de compte européen (ECU)est définie
d'à partir derès un panier des 9 monnaies selon la part des pays dans le PNB et
le commerce intracommunautaire, à partir depliqué à partir de 1978.
- Il existe 2 thèses : d’abord la convergence des indicateurs économiques
puis la stabilité monétaire ou alors d’abord la stabilité
monétaire (VGE qui convainc Schmidt) ce qui donne naissance au SME mais
il existe beaucoup de divergences.
22. La crise économique et sociale : le Marché commun
est il un bazar ?
- Il n'existe pas de politique énergétique commune
- La concurrence multiplie les conflits sectoriels et les affrontements + crise
sociale et économique : ex : négociations annuelles des prix agricoles
avec l'alignement des prix-revenus sur les prix-coûts pour faire sortir
l'agriculture de la crise des ciseaux face à la vision anglaise qui ne
veut pas trop dépenser (guerre du vin avec la France et l'Italie, guerre
du mouton (moutons néo-zélandais que vend l'UK).
- Développement des obstacles non tarifaires : normes techniques et sanitaires
et aides à la production et àl’exportation.
- Des actions communes : mesures à partir de 76 pour guerre du vin (mais
reprend en 81), organisation du marché ovin (80), pêche (83 mais
Groenland se retire de la CE). Les Neuf ensembles dans le Tokyo Round (73-79),
Accords Multifibres, restructuration communautaire de la sidérurgie.
- Attitude exemplaire avec le Sud : dans le sens du Nouvel Ordre Economique
International que réclament les PVD depuis 74. Conventions de Lomé
avec les pays ACP en 75 puis Lomé II en 79 et Lomé III en 84.
23. Crise politique ou infidélité anglaise ?
- L'UK renégociatie son adhésion lors du Sommet de Paris en 74
où on décide de mettre en place un mécanisme correcteur
pour la participation anglaise qui doit rester inférieure à sa
part dans le PIB des 9 si le taux de croissance est inférieur à
la moyenne et la balance des paiements déficitaire.
- Mais l'union politique progresse : avec la fin de l’unanimité
systématique, les conférences et sommet sont institutionnalisés
en Conseil Européen, élection du Parlement au suffrage universel
direct depuis 78. Traité de Bruxelles de 75 élargit
les compétences budgétaires du Parlement. Accord sur le Parlement
définitif en 76 : 410 députés (avant 198) élus au
suffrage universel pour 5 ans. Le Raport Tindemans en 76 parle d'une union politique
si on renforce les mécanismes existants puis parle d’une ‘Europe
à deux vitesses’ (scandale).
- La Grèce est le 10ème membre en 81
- Opposition anglaise avec la crise agrobudgétaire de 80-84 : (le budget
commun est l’instrument emblématique de la supranationalité),
critique le poids de la FEOGA dans le budget. En plus, laCommission veut la
maîtrise des dépenses agricoles, le Parlement aussi, mais le Conseil
des ministres veut la PAC, le Parlement rejette donc le budget proposé.
Et Margaret Thatcher 79 dit que l'UK va être contributeur net de 1,5 milliards
d’ecu, et sera le seul pays dont la part dans les recettes (17,6%) dépasse
lePNB (16,7%). En plus l'UK achète 57% des besoins en dehors de la CE
donc perd de l’argent (avec les prélèvements) et reçoit
peu des restitutions. Pendant 5 ans, conflits : refus des propositions de Dublin
79, Luxembourg (80) puis l'UK obtient la diminution de sa contribution mais
accepte la hausse des prix agricoles de 5% et l'organisation commune du marché
des moutons (surtout bien pour la France). Mais en 83, le taux plafond de la
TVA est atteint (0,998) et l'UK refuse d’augmenter. Compromis finalement
trouvé en 84 au Conseil européen de Fontainebleau : réconomiquennaissance
d’une nécessaire réforme de la PAC, Plafond de la TVA fixé
à 1,4% à partir de 1986 (+ adhésion de l'Espagne et du
Portugal), mais l'UK recevra 1 milliards d’ecu en 84, et les 8 compensent
à 66% l'écart entre ce que verse l'UK pour la TVA et ce qu’elle
reçoit du budget d’abord pour trois ans puis prolongé jusqu’en
92.
III. Depuis 1985
31. Le Pouvoir d’attraction (article 237 du Traité de Rome)
- L'Espagne et port initiatives à partir de 62 : Espagne : accord commercial
en 70 et réduction inégale des droits de douane (en 85 tarif esp
40%, TEC 6%) pour favoriser le développement espagnol. Port en 76de libre-échange
avec la CE qui est devenu le principal partenaire de la péninsule ibérique
: l'Espagne et le Portugal ont une balance commerciale positive avec la CE et
la CE ½ des investissements étrangers. Pourtant, leur adhésion
n'est pas pour des raisons économiques mais plus pour consolider les
jeunes démocraties (Révolution des œillets 74 et mort de
Franco en 1975). Communauté voit ainsi sa superficie augmenter de 1/3
et sa population de 49mo et son commerce s'ouvre vers l'Amérique Latine.
- Mais la proposition du Portugal en 78 et de l'Espagne intervient en 1979 alors
que leur adhésionest pour 85 car il existe de vives inquiétudes
économiques (main-d'oeuvre espagnole bon marché donc compétitivité
pour les industries (aciers) et surtout l'agriculture (fruits et légumes)
ce qui va augmenter les excédents agricoles donc la PAC coûtera
plus chère et risque de remise en cause de l’Europe bleue car les
pêcheurs espagnols ne respectent pas les accords de 80. Certes l’Europe
des 12 sera plus agricole mais l’adhésion ouvre quand même
aussi de nouveaux marchés : en fait c'est surtout la péninsule
qui est menacée par la concurrence des 10 que l’inverse. De plus,
les oranges marocaines et l’huile d’olive tunisienne craignent concurrence
de l’Espagne dans la CE. On prévoit alors une transition de 7 ans
(93) pour l’Union douanière et de 10 ans pour la pêche (esp),
le vin, les fruits et les légumes (esp).
- En 1991 l'ex-RDA rejoint la CEE : effets financiers pour la Communauté.
-7 pays de l’AELE Suisse, Finlande, Islande, Lichtenstein, Norvège,
Suède, Autriche intègrent l'Espace économique Eur (EEE)
avec le traité de Porto en 92. Les pays nordiques veulent
les avantages de la libre circulation sans la contrainte de la Communauté.
Sauf Islande, tout le monde pose sa candidature pour ‘l’Union Européenne’
(depuis 92 Traité de Maastricht). Certains pays comme la Suisse n'ont
plus besoin d’être neutre car avec la disparition du bloc communiste,
ils peuvent rentrer dans l’UE. Mais la Suisse, par référendum,
refuse (non à 50,3%), les Norvégiens refusent encore (52,1% de
non comme 20 ans plus tôt). Mais la Suède, Finlande et Autriche
rentrent en 1995 (Traité de Corfou en 94).
32. Les élargissements menacent l’Europe
- L'Europe centrale et orientale veut rentrer : les raisons sont surtout politique
: peur du communisme. Intégration commerciale très rapide : PECO
réalisent déjà la ½ de leur commerce avec les 15
mais 1/8 dans l’autre sens. Le Conseil Européen ouvre les négociations
en 98 avec Chypre, Pologne, Hongrie, Rep tchèque, Slovénie, Estonie,
Malte
- Problèmes financiers : Le Conseil Européen de Bruxelles fixe
le financement du budget pour 89-93 (paquet Delors 1) avec
4ème ressource de financement = pourcentage du PNB, toujours avec des
faveurs pour l'UK, et double le budget des fonds structurels. Plan de financement
pour 94-99 (paquet Delors 2) à Edinburgh : montant des
ressources propres 1,27% en 99, TVA réduit à 1%, l'UK possède
toujours des ristournes, et le budget des fonds structurel double. Mais en 95les
pays qui rejoignent la Communauté sont plus riches que les pays présents,
mais le PNB/hab en Hongrie (le plus riche des PECO) = ½ Grèce
(plus pauvre de l’UE). Déjà, depuis 89, le programme PHARE
est étendu à tout le monde = 4,8 ma d’écus sur 90-95,
6,7 ma su 96-99.
- Les problèmes institutionnels : problèmes de la majorité
qualifiée : minorité de blocage en 94 = 26 voix mais l'Allemagne,
laFrance, l'Italie, l'Uk et l'Espagne représentent 48 voix (55%) pour
80% de la population et du PIB alors que les autres 39 voix.
- Le problème de la Turquie : candidature en 87 mais la Grèce
refuse (à cause de Chypre), Développement insufisant, islamisme,
mais surtout la Turquie est elle européenne ? (Allemagne : 2,3 mo de
Turcs). La Turquie bénéficie malgré tout de l'union douanière
depuis 96 mais creuse le déficit du commerce turc.
33. Approfondissement de l’intégration : le sens politique
de la CE ?
- L'Acte unique est un accélérateur de l’Europe.
Signé en 86 au Luxembourg, il entérine le SME et l’ECU,
institue le Conseil Européen, le Parlement obtient le pouvoir de codécision
pour les adhésions,son but est de transformer le Marché Commun
en un espace sans frontières : 300 mesures à prendre d’ici
93 ! Plus de décisions prises à la majorité qualifiée.
Cela renoue avec la méthode Monnet des ‘réalisations concrètes’
plutôt que affrontements idéologiques
- Le Traité de Maastricht fonde l’UE en 1992 :
environnement, santé publique, protection des consommateurs, éducation,
culture, politique sociale, et création d’une monnaie unique pour
1999,politique étrangère commune, justice et affaires intérieures
: politique d’asile, immigration, toxicomanie, Europol. Création
de la citoyenneté européenne : vote et éligibilité
aux élections municipales partout en Europe. Principe de subsidiarité
: L'Union agit que si elle est plus efficace qu’au niveau de chaque Etat
pour rassurer les gens qui craignent la supranationalité. Beaucoup de
débats en Europe pour le traité : en France, le référendum
donné 51% de oui mais 30% d’abstention, au Danemark la population
rejette en 92 mais accepte en 93 le traité.
- L'application du traité est décevante car surtout économique.
Le Traité d’Amsterdam est limité en 97
: pour la politique étrangère et la sécurité commune
on peut réconomiqueurir à l’abstention constructive, idée
aussi de coopérations renforcées (si des états veulent
faire l’Europe plus vite que les autres mais l'Europe à géométrie
variable pragmatique mais peut créer des incohérences). Le Parlement
gagne plus de pouvoir.
- L'Union monétaire : sacrifice pour l’Allemagne
d’abandonner le mark et la Bundes Bank, mais beaucoup d’avantages
: disparition des taux de changes, des coûts de transaction du coup, les
taux d’intérêts sont réduits, c'est la fin de la spéculation.
Mais 15 politiques économiques et une politique monétaire entraînent
des contradictions. Aussi peut-on parler de défi politique : euro vs
dollar, c’est l’euro qui transformera l’Europe en Europe puissante.